Tous les adhérents de l’Association Sportive Vieillevigne – La Planche (ASVP) à quelque titre que ce soit : joueurs, éducateurs, dirigeants, arbitres, etc… sont tenus de respecter le règlement intérieur du club affiché en permanence dans les stades de nos 2 communes et sur le site internet.
Les parents ou représentants légaux des joueurs mineurs sont également soumis à cette obligation.
ART. 1 : CHARTE DE BONNE CONDUITE
Tout adhérent doit prendre connaissance de la charte de bonne conduite affichée au stade et s’engager à l’appliquer scrupuleusement.
ART. 2 : COTISATION
Le paiement de la cotisation est obligatoire au moment de l’inscription. Des facilités sont accordées le cas échéant (famille nombreuse…). Des paiements échelonnés sont possibles.
Tout adhérent n’étant pas à jour de sa cotisation ne pourra pas jouer après cette date.
Tout joueur désirant démissionner devra être à jour de sa cotisation. Dans le cas contraire une opposition sera faite par le club.
Tout joueur n’étant pas à jour de sa cotisation ne pourra renouveler la saison suivante qu’après avoir réglé sa cotisation due ainsi que celle de la nouvelle saison.
ART. 3 : LICENCE
Tout adhérent s’engage à solliciter, par l’intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la fédération. Ce document indispensable, validé dans le respect des règlements généraux, permet au joueur de pratiquer le football et aux autres d’exercer des responsabilités au sein du club.
Aucun joueur non licencié au club ne peut participer à un match.
Dans le cas contraire la responsabilité en incombera à l’éducateur et au responsable de la catégorie. Pour participer à plus de deux entraînements, le joueur devra fournir un certificat médical d’aptitude à pratiquer le football et une lettre par laquelle il désengage le club de toute responsabilité en cas d’accident.
ART. 4 : ASSURANCE – LICENCE
L’assurance de la licence étant très limitative, il y a lieu de prendre connaissance des options facultatives complémentaires proposées, ou de s’assurer auprès d’un organisme de votre choix, en particulier en cas de perte de salaire ou de revenu non garanties dans le contrat de base.
ART. 5 : RESPECT DES PERSONNES ET DES BIENS
Chaque adhérent s’engage à respecter adversaires, arbitres et leurs décisions, spectateurs ainsi que tous les autres adhérents du club.
Chaque joueur ou parent s’engage à respecter les choix des éducateurs (composition de l’équipe, tactique de jeux, etc…). Ne pas hésiter à dialoguer avec les responsables. Tout manquement à la morale, à l’éthique ou à l’image du club sera sanctionné.
Les matériels, moyens et équipements mis à la disposition des joueurs doivent aussi être respectés. L’éducateur est responsable du matériel utilisé lors des entraînements (nombre de ballons notamment). Toute dégradation sera imputée à son auteur ou à ses parents.
Les parents ou représentants légaux des joueurs mineurs sont également soumis à cette obligation.
ART. 1 : CHARTE DE BONNE CONDUITE
Tout adhérent doit prendre connaissance de la charte de bonne conduite affichée au stade et s’engager à l’appliquer scrupuleusement.
ART. 2 : COTISATION
Le paiement de la cotisation est obligatoire au moment de l’inscription. Des facilités sont accordées le cas échéant (famille nombreuse…). Des paiements échelonnés sont possibles.
Tout adhérent n’étant pas à jour de sa cotisation ne pourra pas jouer après cette date.
Tout joueur désirant démissionner devra être à jour de sa cotisation. Dans le cas contraire une opposition sera faite par le club.
Tout joueur n’étant pas à jour de sa cotisation ne pourra renouveler la saison suivante qu’après avoir réglé sa cotisation due ainsi que celle de la nouvelle saison.
ART. 3 : LICENCE
Tout adhérent s’engage à solliciter, par l’intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la fédération. Ce document indispensable, validé dans le respect des règlements généraux, permet au joueur de pratiquer le football et aux autres d’exercer des responsabilités au sein du club.
Aucun joueur non licencié au club ne peut participer à un match.
Dans le cas contraire la responsabilité en incombera à l’éducateur et au responsable de la catégorie. Pour participer à plus de deux entraînements, le joueur devra fournir un certificat médical d’aptitude à pratiquer le football et une lettre par laquelle il désengage le club de toute responsabilité en cas d’accident.
ART. 4 : ASSURANCE – LICENCE
L’assurance de la licence étant très limitative, il y a lieu de prendre connaissance des options facultatives complémentaires proposées, ou de s’assurer auprès d’un organisme de votre choix, en particulier en cas de perte de salaire ou de revenu non garanties dans le contrat de base.
ART. 5 : RESPECT DES PERSONNES ET DES BIENS
Chaque adhérent s’engage à respecter adversaires, arbitres et leurs décisions, spectateurs ainsi que tous les autres adhérents du club.
Chaque joueur ou parent s’engage à respecter les choix des éducateurs (composition de l’équipe, tactique de jeux, etc…). Ne pas hésiter à dialoguer avec les responsables. Tout manquement à la morale, à l’éthique ou à l’image du club sera sanctionné.
Les matériels, moyens et équipements mis à la disposition des joueurs doivent aussi être respectés. L’éducateur est responsable du matériel utilisé lors des entraînements (nombre de ballons notamment). Toute dégradation sera imputée à son auteur ou à ses parents.
ART. 6 : RESPECT DES HORAIRES, RETARD ET ABSENCE
Chaque adhérent s’engage à honorer sa convocation dans quelque équipe que ce soit et à être à l’heure prévue sur la convocation pour les matchs ainsi que pour les entraînements.
Pour les enfants, il est important de rappeler que le club n’est pas une garderie, et qu’il convient de reprendre les enfants dès la fin de l’entraînement ou à l’heure prévue à l’issue des compétitions.
Le club décline toute responsabilité lorsque les parents ne viennent pas chercher les enfants à l’heure prévue ou que ces derniers rentrent chez eux par leurs propres moyens.
Il est impératif de prévenir les responsables directs en cas de retard ou d’absence.
Les cas répétitifs non justifiés seront sanctionnés.
ART. 7 : TRANSPORT OCCASIONNEL (VEHICULES PERSONNELS)
Le paiement de la cotisation ne dispense pas les joueurs ou parents de joueurs de participer au transport des licenciés dans leur voiture. En cas de transport, Il va de soi que le conducteur doit être titulaire du permis de conduire, avoir souscrit une assurance automobile, couvrant au minimum les conséquences des dommages causés aux tiers par sa conduite, respecter scrupuleusement le Code de la route et ne pas être sous l’emprise de l’alcool et/ou drogue. En cas d’accident de la circulation, à l’occasion d’un transport d’enfants par un bénévole, c’est la responsabilité civile du conducteur qui est engagée en raison des dommages corporels et matériels ainsi provoqués.
Si le nombre de voitures est insuffisant, le responsable de l’équipe pourra décider d’annuler purement et simplement le déplacement.
ART. 8 : SANCTIONS
Toute entrave au bon fonctionnement du club, toute faute dûment constatée (vol, indiscipline, etc.) seront sanctionnées par un avertissement, une suspension, voire une exclusion. La décision pourra être prise par le responsable direct qui en fera part au Comité Directeur. Celui-ci statuera sur la ou les sanctions à prendre.
Les joueurs, sous le coup d’une suspension, suite à un ou plusieurs avertissements, devront mener une action en faveur du club (ex : accompagnement des arbitres, etc.)
ART. 9 : INTERVENTION MEDICALE
L’adhérent ou le responsable du mineur autorise l’éducateur à prendre toutes dispositions urgentes pour faire effectuer toute intervention médicale.
ART. 10 : DROIT A L’IMAGE / CNIL
Chaque adhérent s’engage à honorer sa convocation dans quelque équipe que ce soit et à être à l’heure prévue sur la convocation pour les matchs ainsi que pour les entraînements.
Pour les enfants, il est important de rappeler que le club n’est pas une garderie, et qu’il convient de reprendre les enfants dès la fin de l’entraînement ou à l’heure prévue à l’issue des compétitions.
Le club décline toute responsabilité lorsque les parents ne viennent pas chercher les enfants à l’heure prévue ou que ces derniers rentrent chez eux par leurs propres moyens.
Il est impératif de prévenir les responsables directs en cas de retard ou d’absence.
Les cas répétitifs non justifiés seront sanctionnés.
ART. 7 : TRANSPORT OCCASIONNEL (VEHICULES PERSONNELS)
Le paiement de la cotisation ne dispense pas les joueurs ou parents de joueurs de participer au transport des licenciés dans leur voiture. En cas de transport, Il va de soi que le conducteur doit être titulaire du permis de conduire, avoir souscrit une assurance automobile, couvrant au minimum les conséquences des dommages causés aux tiers par sa conduite, respecter scrupuleusement le Code de la route et ne pas être sous l’emprise de l’alcool et/ou drogue. En cas d’accident de la circulation, à l’occasion d’un transport d’enfants par un bénévole, c’est la responsabilité civile du conducteur qui est engagée en raison des dommages corporels et matériels ainsi provoqués.
Si le nombre de voitures est insuffisant, le responsable de l’équipe pourra décider d’annuler purement et simplement le déplacement.
ART. 8 : SANCTIONS
Toute entrave au bon fonctionnement du club, toute faute dûment constatée (vol, indiscipline, etc.) seront sanctionnées par un avertissement, une suspension, voire une exclusion. La décision pourra être prise par le responsable direct qui en fera part au Comité Directeur. Celui-ci statuera sur la ou les sanctions à prendre.
Les joueurs, sous le coup d’une suspension, suite à un ou plusieurs avertissements, devront mener une action en faveur du club (ex : accompagnement des arbitres, etc.)
ART. 9 : INTERVENTION MEDICALE
L’adhérent ou le responsable du mineur autorise l’éducateur à prendre toutes dispositions urgentes pour faire effectuer toute intervention médicale.
ART. 10 : DROIT A L’IMAGE / CNIL
L’adhésion et l’inscription à l’ASVP FOOTBALL impliquent : – la connaissance et l’acceptation du présent règlement, – l’autorisation donnée au club d’utiliser votre image sur ses supports de communication, – l’autorisation donnée au club de stocker et d’utiliser les informations vous concernant dans son fichier d’adhérents (autorisation de vous envoyer des emails, des sms…) N.B. : Vous pouvez à tout moment consulter, modifier ou vous opposer tant à votre droit à l’image qu’aux données informatiques vous concernant conservées par le club, par demande écrite (courrier ou email).
Yoann Bertin, Président de l’ASVP FOOTBALL
Yoann Bertin, Président de l’ASVP FOOTBALL
